MENTIONS LEGALES
1. INFORMATIONS LÉGALES
Éditeur du site :
La Société SB, Société par actions simplifiée à associé unique
au capital social de 1.000,00 €,
immatriculée au RCS SAVERNE sous le numéro 818 241 473,
dont le siège social est sis 20 rue de Saverne – 67700 GOTTENHOUSE
représentée par sa Présidente en exercice dûment habilitée à l’effet des présentes, Madame Sylvie BRAND.
Directeur de la publication : Madame Sylvie BRAND
Réalisation, conception et développement du site : Site réalisé par l’agence Attitude Point Com
Hébergeur du site : Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
Rédacteur du site : RedAct
2. CONTACT
Pour toute demande d’information, vous pouvez contacter la Société SB aux coordonnées suivantes, par le formulaire de contact du site ou :
Soit par voie postale : 20 rue de Saverne – 67700 GOTTENHOUSE
Soit par voie téléphonique : 06.78.71.37.13
Soit par mail : sb@sylviebrand.com
3. ACCÈS AU SITE : www.sylviebrand.com
L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage personnel ou dans un cadre professionnel à toute personne physique ou morale.
Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale.
4. CONTENU DU SITE : www.sylviebrand.com
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites.
5. RESPONSABILITÉS
La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
Le matériel de connexion au site que vous utilisez est relève de votre entière responsabilité.
Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment en cas d’attaques virales par Internet.
Enfin, vous êtes par ailleurs le seul responsable des sites et données que vous consultez.
6. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Consultez la politique en matière de données personnelles applicables aux utilisateurs du Site, clients, abonnés et prospects, à partir du lien ci-dessous :
7. LOI APPLICABLE
Le site www.sylviebrand.com est régie par la loi française et soumis à la compétence et l’interprétation du Tribunal Judiciaire de SAVERNE, sous réserve d’une clause d’attribution de compétence spécifique.